Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BUSINESS DEVELOPMENT ACCELERATOR
Dan FARACHE
Yves MIMERAN

Numéro de dépôt :
3466614
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BUSINESS DEVELOPMENT ACCELERATOR de Dan FARACHE

Présentation de la marque BUSINESS DEVELOPMENT ACCELERATOR

Déposée le 29 novembre 2006 par Dan FARACHE et Yves MIMERAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUSINESS DEVELOPMENT ACCELERATOR »

Les déposants sont Dan FARACHE domicilié(e) 125 RUE DE MONTREUIL,75011 PARIS - 75011 - France et Yves MIMERAN domicilié(e) 125 RUE DE MONTREUIL,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dan FARACHE domicilié(e) 125 RUE DE MONTREUIL,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Dan FARACHE a également déposé les autres marques suivantes : ELYIOR


Dan FARACHE - 125 RUE DE MONTREUIL,75011 PARIS - 75011 - France

Yves MIMERAN - 125 RUE DE MONTREUIL,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 4


Dan FARACHE - 125 RUE DE MONTREUIL,75011 PARIS - 75011 - France


Inscription le 1 octobre 2007 - Rejet total n°461548 - Publication au BOPI 2007-10-01

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.